Conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne, les présentes mentions légales permettent d’identifier l’éditeur et l’hébergeur du site VANILLEO ÉPICES.
Nom commercial : VANILLEO ÉPICES Raison sociale : MONSIEUR LEO GIUSTI Forme juridique : Entrepreneur individuel Siège social : 38 rue des Longs Sillons, 77700 Magny-le-Hongre, France SIREN : 981405434 SIRET : 98140543400029 Numéro de TVA intracommunautaire : FR49981405434 Adresse e-mail :contact@vanilleo.com Téléphone :+33 6 31 87 85 22
VANILLEO ÉPICES est une boutique en ligne spécialisée dans la vente d’épices, de poivres, d’aromates, de sels et de mélanges d’assaisonnements destinés aux particuliers et aux professionnels.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
MONSIEUR LEO GIUSTI
3. Hébergement du site
Le site VANILLEO ÉPICES est hébergé par :
HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
L’ensemble des contenus présents sur le site VANILLEO ÉPICES, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, descriptions de produits, bases de données et éléments constituant la structure du site, bénéficie des protections prévues par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent à leur titulaire respectif et sont utilisés par VANILLEO ÉPICES dans le respect des droits applicables.
Toute reproduction, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, intégrale ou partielle, des éléments du site nécessite une autorisation écrite préalable de leur titulaire, sauf exception légalement prévue.
Toute utilisation non autorisée peut constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
5. Marques et identité commerciale
Les dénominations VANILLEO, VANILLEO ÉPICES et Épices SBH by Vanilleo, ainsi que les logos et éléments distinctifs associés, sont utilisés dans le cadre des activités commerciales de l’entreprise.
Leur reproduction ou leur exploitation est soumise aux droits de leurs titulaires respectifs.
La consultation du site ne confère aucun droit d’utilisation sur les marques, dénominations commerciales, logos ou autres signes distinctifs présentés.
6. Responsabilité
VANILLEO ÉPICES apporte un soin particulier à la qualité et à l’actualisation des informations diffusées sur son site internet.
Les descriptions des épices, leurs origines, leurs compositions, leurs caractéristiques et leurs utilisations culinaires sont présentées à partir des informations disponibles pour les produits commercialisés.
Malgré les vérifications effectuées, certaines informations peuvent nécessiter des mises à jour, notamment en raison des évolutions des approvisionnements, des lots ou des caractéristiques des produits.
VANILLEO ÉPICES ne garantit pas l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions techniques.
La responsabilité de l’éditeur demeure régie par les dispositions légales applicables, notamment en matière de vente à distance et de protection des consommateurs.
7. Liens hypertextes
Le site VANILLEO ÉPICES peut proposer des liens vers des sites internet externes exploités par des tiers.
L’éditeur n’exerce pas de contrôle permanent sur ces sites et ne garantit ni leur disponibilité ni l’exactitude de leurs contenus.
La présence d’un lien hypertexte ne constitue pas nécessairement une recommandation, une validation ou l’existence d’un partenariat commercial.
Toute création de lien vers VANILLEO ÉPICES doit respecter les droits de l’éditeur et ne pas créer de confusion sur l’origine ou la responsabilité des contenus.
8. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site et de ses services, VANILLEO ÉPICES peut collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment :
À la création et à la gestion des comptes clients.
Au traitement des commandes et des paiements.
À l’organisation des livraisons.
À la gestion du service client et des réclamations.
Au traitement des demandes de contact et des demandes professionnelles.
À l’envoi de communications commerciales, lorsque les conditions légales sont réunies.
Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.
Les personnes concernées disposent, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de leurs données.
Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter VANILLEO ÉPICES :
Les modalités détaillées des traitements sont présentées dans la Politique de confidentialité du site.
Les utilisateurs peuvent également adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr.
9. Cookies et traceurs
Le site VANILLEO ÉPICES utilise des cookies et des technologies similaires pour assurer son fonctionnement, notamment la navigation, la gestion des comptes clients et le fonctionnement du panier d’achat.
Des traceurs supplémentaires peuvent être utilisés pour la mesure d’audience ou l’intégration de services tiers, dans le respect des règles de consentement applicables.
Lorsque le consentement est nécessaire, les utilisateurs peuvent accepter ou refuser les traceurs concernés, ainsi que modifier leurs préférences à tout moment.
Pour davantage d’informations, les utilisateurs sont invités à consulter la Politique de cookies du site.
10. Conditions générales de vente
Les achats réalisés sur https://vanilleo-epices.com sont soumis aux Conditions Générales de Vente applicables au moment de la commande.
Ces conditions définissent notamment :
Les caractéristiques essentielles des produits.
Les modalités de commande et de paiement.
Les prix et les taxes applicables.
Les conditions et frais de livraison.
Le droit de rétractation et ses exceptions légales.
Les modalités de retour et de remboursement.
Les garanties légales applicables aux produits.
Les modalités de traitement des réclamations.
Des conditions commerciales spécifiques peuvent s’appliquer aux clients professionnels et aux distributeurs.
Les Conditions Générales de Vente sont accessibles depuis le site internet et doivent être consultées avant toute commande.
11. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour tenter de résoudre à l’amiable un litige avec VANILLEO ÉPICES.
Le consommateur doit préalablement avoir adressé une réclamation écrite à l’entreprise et ne pas avoir obtenu de solution satisfaisante.
Médiateur de la consommation :
CENTRE DE MÉDIATION DE LA DRÔME
19 bis rue Jonchère
26000 Valence
France
Le recours à la médiation s’effectue selon les conditions prévues par la réglementation applicable, sous réserve que la convention de médiation de l’entreprise couvre l’activité de VANILLEO ÉPICES.
La médiation est gratuite pour le consommateur et ne le prive pas de son droit de saisir la juridiction compétente.
12. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits, une commande ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter VANILLEO ÉPICES :
